Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTAMATIC
EMPISAL (PROPRIETARY) LIMITED

Numéro de dépôt :
1025465
Date de dépôt :
18/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSTAMATIC

Déposée le 18 août 1977 par EMPISAL (PROPRIETARY) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMPISAL (PROPRIETARY) LIMITED, domicilié(e) société sud-africaine, 207 Bree Street, JOHANNESBOURG (République Sud Africaine). - Afrique du Sud.

La marque INSTAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque INSTAMATIC est expirée depuis le 18 août 1987.

EMPISAL (PROPRIETARY) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COMPUTAMATIC , EMPISAL


EMPISAL (PROPRIETARY) LIMITED - société sud-africaine, 207 Bree Street, JOHANNESBOURG (République Sud Africaine). - Afrique du Sud


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Machines à coudre, machines à tricoter, métiers à tisser, machines à coudre ou à attacher les boutons, machines à couvrir les boutons et les agrafes et moules, machines et instruments à fabriquer des couvertures et à faire des noeuds, machines à fabriquer des mèches de chandelles, machines à gaufrer, machines à découper, machines à broyer, machines à plisser, à repasser, à couper des bandes, à embobiner des bandes, à tirer des fils de finition, à enrouler la laine, machines à embobiner, machines à découper en zig-zag, aiguilles pour machines à coudre, lubrifiants pour fils, dispositifs pour le refroidissement des aiguilles et pour disperser la charpie, transmetteurs de puissance, tables et supports pour moteurs, moteurs électriques et leurs parties, organes d'entrainement électromécaniques, machines d'assemblage électroniques, ventilateurs électriques et leurs parties, pédales à pied et leurs parties, pièces détachées et accessoires pour tous les dispositifs mentionnés ci-dessus, toutes machines et tous mécanismes fonctionnant à la main, au pied ou toute autre forme d'énergie, en particulier électrique ou mécanique, d'usage domestique ou commercial.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.